14 instruments financiers islamiques
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14 instruments financiers islamiques

Quels sont les instruments financiers islamiques les plus utilisรฉs ? Cette question est la raison dโ€™รชtre de cet article. En fait, la finance islamique en tant quโ€™alternative de la finance conventionnelle offre bon nombre dโ€™instruments financiers.

Cependant, ces instruments doivent รชtre conformes ร  la Charia. Ces instruments sont plus gรฉnรฉralement classรฉs en trois catรฉgories. On a Les instruments de financements, les instruments de participation et les instruments financiers non bancaires. Pour cet article, je vous prรฉsente les instruments financiers les plus utilisรฉs.

Cependant, si vous souhaitez prendre le contrรดle de vos finances personnelles en 6 semaines seulement, je vous propose ce guide hyperperformant. Allons-y

๐Ÿ”ฐ Le Hawala

Un Hawala, est aussi appelรฉ lโ€™Hundi qui signifie ยซย confianceย ยป. Cโ€™est un systรจme de paiement traditionnel et informel distribuรฉ. Ses origines ne sont pas trรจs bien connues. Ce que je peux dire cโ€™est quโ€™il remonte du dรฉbut du Moyen Age. Comme preuve, on peut le retrouver dans les textes du Fiqh du VIIIeย siรจcle. Le rรดle principal du Hawala est de faire circuler l’argent dans un rรฉseau d’agents de change.

Cependant les avis divergent quant ร  la dรฉfinition de cette notion. Pour certains chercheur, ce systรจme fonctionne sur la base de la confiance et donc ne nรฉcessite pas lโ€™รฉmission dโ€™un moyen de paiement. Comme il ne dรฉpend pas de l’application lรฉgale de contrats, ce systรจme fonctionne mรชme en l’absence de cadre juridique et lรฉgal commun.

Pour dโ€™autres par contre, lโ€™Hawala nโ€™est rien dโ€™autre quโ€™une lettre de change, un billet ร  ordre, un chรจque ou une traite. Techniquement, le dรฉbiteur transmet la responsabilitรฉ du paiement de sa dette ร  un tiers qui est lui-mรชme son dรฉbiteur. La responsabilitรฉ du paiement incombe ainsi en dernier ressort ร  un tiers. Lโ€™Hawala est un mรฉcanisme qui permet le rรจglement de comptes internationaux par transferts comptables. Il supprime dans une large mesure la nรฉcessite dโ€™un transfert des liquiditรฉs.ย  Vous pouvez donner votre avis par rapport ร  cette divergence dans les commentaires.

๐Ÿ”ฐ Le Mousawama

Cโ€™est un contrat de vente classique similaire ร  la Mourabaha. Dans ce type de contrat, lโ€™acheter ne connait pas la marge bรฉnรฉficiaire appliquรฉe par le vendeur. Autrement dit, le vendeur n’est pas obligรฉ de divulguer le prix payรฉ pour crรฉer ou obtenir le bien ou le service. Ce type de contrat se produit quand il est difficile de dรฉterminer le coรปt d’un bien ou d’un service.

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Le contrat de Mousawama prรฉsente les mรชmes avantages et les mรชmes inconvรฉnients que la Mourabaha. Avec lโ€™รฉvolution du marchรฉ, on peut dรฉjร  bรฉnรฉficier des cartes e-mousawama. En fait, la carte e-Mousawama est le nouveau concept de cartes d’acompte รฉlectroniques en conformitรฉ Charia.

Cette carte de crรฉdit est la seule du genre ร  enfreindre la dรฉfinition du financement islamique et ร  amรฉliorer la mรฉthode de versement. Le client obtient l’approbation de crรฉdit et les achats peuvent รชtre effectuรฉs chez des marchands dรฉfinis qui couvrent la plupart de vos besoins.

๐Ÿ”ฐ Le Qard Hasan

Le Qard Hassan est un contrat de prรชt entre deux parties sur la base de la protection sociale. Il peut รฉgalement rรฉpondre ร  un besoin ร  court terme de l’emprunteur. Cโ€™est un prรชt sans intรฉrรชt ni profit. Il sโ€™apparente plus ร  une aide quโ€™ร  un crรฉdit commercial.

Cette technique est rarement utilisรฉe par les รฉtablissements commerciaux. En revanche elle peut รชtre utilisรฉe dans des situations spรฉcifiques (en cas de difficultรฉs dโ€™un individu ou dโ€™une entreprise, ou lorsquโ€™on souhaite favoriser le dรฉveloppement des secteurs naissants).

En termes modernes, beaucoup comparent cela ร  un prรชt sur salaire. Pendant le processus de prรชt, le montant du remboursement doit รชtre le mรชme que le montant empruntรฉ. Cela signifie qu’aucun intรฉrรชt ou riba ne doit รชtre appliquรฉ au prรชt. Cependant, en termes de bonne foi, l’emprunteur peut payer plus d’argent au bailleur ร  lโ€™avenir. Seulement, il ne peut pas รชtre discutรฉ ou convenu pendant le contrat.

Cela signifie que s’ils accordent au bailleur un bonus ou un paiement supplรฉmentaire, il est permis, mais la discussion d’un tel arrangement est interdite. Cela se fait souvent dans une mesure de bonne foi et comme moyen de remercier le bailleur. Le Qard Hasan est aussi ce quโ€™on appelle un prรชt de bienveillance. Cependant, voici mon ouvrage qui vous parle de tout ce que vous devez savoir sur les banques islamiques.

๐Ÿ”ฐ Le Mokayada

Cโ€™est un contrat dโ€™รฉchange dโ€™une quantitรฉ x dโ€™une matiรจre premiรจre contre une quantitรฉ y dโ€™une autre matiรจre premiรจre nโ€™incluant aucun รฉchange dโ€™argent. Les quantitรฉs sont fixรฉes sur la base des prix de marche des matiรจres premiรจres รฉchangรฉes

๐Ÿ”ฐ Le Kafala

En droit musulman, la kafala est une procรฉdure d’adoption spรฉcifique qui correspond ร  une tutelle sans filiation. Elle dรฉsigne aussi le parrainage prรฉalable ร  l’embauche des travailleurs รฉtrangers dans les pays du Golf Persique. En finance islamique la Kafala est un contrat de garantie par lequel un tiers garantit la dette dโ€™un agent endettรฉ. La responsabilitรฉ de la dette vis-ร -vis du crรฉancier revient ainsi aux deux contreparties du contrat.

Il est รฉgalement utilisรฉ comme l’un des contrats pour complรฉter divers produits financiers islamiques primaires. Principalement ร  des fins d’attรฉnuation des risques, tels que les contrats Musyarakah, Mudarabah, Murabahah, istisnaยด, ijarah et tawarruq. Comme pour le contrat Hawala, le Kafala ne gรฉnรจre pas de frais au-delร  des frais administratifs.

๐Ÿ”ฐ Le Rahn

Le Rahn est un contrat par lequel un agent assure une dette via un collatรฉral (nantissement). Ce type de contrats vise ร  attรฉnuer le risque de contrepartie supportรฉ par le crรฉancier. Lโ€™avantage de ce contrat est quโ€™il permet ร  lโ€™agent de prรฉsenter un bien en sa possession en tant que collatรฉral tout en conservant son utilisation et sa propriรฉtรฉ. Habituellement, la garantie est demandรฉe par le crรฉancier au dรฉbiteur au dรฉbut du contrat pour รฉviter le dรฉfaut du dรฉbiteur de ne pas payer la dette.

La lรฉgalitรฉ du concept de Rahn a รฉtรฉ mentionnรฉe dans le Coran au verset 283 d’al Baqarah : ยซ Et si vous รชtes en voyage et que vous ne trouvez pas de scribe, alors un dรฉpรดt de garantie (devrait รชtre) pris. Ce verset valide la permission d’obtenir un prรชt ou financement avec une garantie en Islam.  

Cela a รฉgalement รฉtรฉ soutenu par la pratique du Prophรจte ร  partir d’un hadith racontรฉ par Aishah (RA) : ยซ Rasulullah a achetรฉ de la nourriture ร  crรฉdit ร  un juif et a donnรฉ son armure d’acier comme garantie au vendeur. ยป (Sahih al-Bukhari). Dans la pratique actuelle de la banque islamique, le concept de Rahn peut รชtre appliquรฉ dans deux cas diffรฉrents.

โœ”๏ธ Le premier cas consiste ร  utiliser l’actif collatรฉral ou Marhun comme pure sรฉcuritรฉ.

ร€ titre d’exemple, dans le cadre du financement du logement, la banque fournit normalement la facilitรฉ de financement permettant au client d’acheter la maison qui fait de la banque le crรฉancier et le client en tant que dรฉbiteur, car le financement est une vente ร  crรฉdit qui crรฉe la dette.

Dans cette situation, le crรฉancier fera de la maison financรฉe le Marhun (nantissement) pour garantir ses obligations de paiement envers la banque. Pendant la durรฉe de la garantie, le dรฉbiteur (client) n’est pas en mesure de vendre la maison ร  une autre partie ร  moins que la banque ne l’autorise en tant que crรฉancier. Si le client ne parvient pas ร  rรฉgler sa dette auprรจs de la banque, la banque a le pouvoir de vendre la maison pour rรฉgler le montant impayรฉ de la vente.

La banque ne peut prendre que ce qui est dรป ร  la banque et le surplus de la vente (le cas รฉchรฉant) sera restituรฉ au client. Cet exemple donne essentiellement l’image de la premiรจre application de Rahn, c’est-ร -dire en tant que sรฉcuritรฉ pure.

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โœ”๏ธ Dans le deuxiรจme cas, l’al-rahn sera un instrument pour faciliter le microfinancement.

 Ici, le montant du financement accordรฉ dรฉpendra de la valeur du Marhun (gage d’actif). Dans le cadre du microfinancement normal d’al-rahn, le client engage ses actifs prรฉcieux tels que l’or au prรชteur sur gages ou connu sous le nom de ยซ kedai pajak gadai Islam ยป comme le Marhun.

Le Marhun sera valorisรฉ et le client se verra accorder un prรชt basรฉ sur un certain pourcentage, disons 70% de la valeur du Marhun. Pendant la pรฉriode d’emprunt, le prรชteur sur gages, en tant que dรฉtenteur de l’actif, facture des frais basรฉs sur des calculs quotidiens ou mensuels pour sa garde de service de l’รฉlรฉment promis jusqu’ร  ce qu’il soit rรฉcupรฉrรฉ et que la dette soit rรฉglรฉe. Par cela, la pratique du Rahn en tant qu’instrument pour faciliter le financement peut รชtre vue notamment dans l’obtention de Micro-financements.

๐Ÿ”ฐ Le Takaful

Le Takaful est originaire des anciennes tribus arabes en tant que responsabilitรฉ commune qui obligeait ceux qui avaient commis des dรฉlits contre des membres d’une autre tribu ร  verser des indemnitรฉs aux victimes ou ร  leurs hรฉritiers.

Ce principe s’est ensuite รฉtendu ร  de nombreux domaines, y compris le commerce maritime, dans lequel les participants ont contribuรฉ ร  un fonds destinรฉ ร  couvrir tous les membres d’un groupe qui ont subi des accidents lors de voyages en mer.

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Fonctionnement des assurances islamiques

Aujourdโ€™hui il est devenu un concept trรจs utilisรฉ en finance islamique. Le Takaful est communรฉment appelรฉ assurance islamique. Ceci est dรป ร  la similitude apparente entre le contrat de Kafalah (garantie) et celui de l’assurance.

Il est basรฉ sur des principes de mutualitรฉ et de coopรฉration, englobant les รฉlรฉments de responsabilitรฉ partagรฉe, d’indemnitรฉ conjointe, d’intรฉrรชt commun et de solidaritรฉ

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L’assurance islamique exige que chaque participant contribue ร  un fonds qui est utilisรฉ pour se soutenir mutuellement. Chaque participant contribue des montants suffisants pour couvrir les rรฉclamations attendues.

๐ŸŒฒ Les diffรฉrentes formes d’assurances islamiques

Comme les Sukuks, il existe plusieurs formes de Takaful. Lโ€™assurance halal propose des couvertures financiรจres dans tous les domaines de la vie quotidienne. Que vous soyez un particulier ou une entreprise.

โœ”๏ธ Les Takaful ร  buts non lucratifs

Ils signifient que lโ€™activitรฉ est gรฉrรฉe sur une base purement mutuelle ou coopรฉrative. Ceci indรฉpendamment de leurs formes juridiques. Pour ce type de Takaful, un comitรฉ de gestion est souvent mis sur pied par les participants au programme.

Le Conseil gรจre lโ€™activitรฉ pour le compte de lโ€™ensemble des assurรฉs. Il nโ€™existe donc pas une entitรฉ sรฉparรฉe en charge de la gestion de lโ€™activitรฉ comme dans le cas suivant.

โœ”๏ธ Les Takaful ร  buts lucratifs

Ils sont dits ร  buts lucratifs si la gestion du fonds est confiรฉe ร  une entitรฉ commerciale (opรฉrateur Takaful). Ce nโ€™est pas un comitรฉ comme dans le cas prรฉcรฉdent.

En fonction des rรจgles propres ร  chaque juridiction, le fonds peut รชtre intรฉgrรฉ ร  lโ€™opรฉrateur. Seulement, il doit avoir une sรฉparation claire entre les fonds des actionnaires et ceux des participants au programme dโ€™assurance.

Dans certains pays, un programme Takaful peut รชtre proposรฉ par une ยซ fenรชtre ยป dโ€™un assureur classique. Cโ€™est le cas dans plusieurs pays africains comme le Cameroun, le Sรฉnรฉgal, le Maroc et biens dโ€™autres.

๐ŸŒฒLes diffรฉrents modรจles Takaful

Il existe plusieurs faรงons dโ€™รฉtablir les contrats dโ€™assurance Takaful. Mais je vous prรฉsente uniquement les modรจles les plus utilisรฉs.

Les modรจles inspirรฉs du Mudaraba, les modรจles inspirรฉs du Wakala, les modรจles hybrides et les modรจles inspirรฉs des donations (Waqf).

โœ”๏ธ Le modรจle Mudaraba pur

Dans un modรจle Takaful Mudaraba, on a un Mudarib (lโ€™entrepreneur) qui joue le rรดle de lโ€™opรฉrateur Takaful et les rab ul mal (apporteurs de capitaux) qui les participants.

Le contrat prรฉcise comment les gains gรฉnรฉrรฉs par le placement et/ou les excรฉdents de lโ€™opรฉration Takaful seront rรฉpartis entre lโ€™opรฉrateur Takaful et les participants.

Les pertes sont ร  la charge des seuls participants en tant quโ€™apporteurs de capitaux. Sauf dans le cas oรน il sโ€™avรจre que lโ€™opรฉrateur ait commis une faute professionnelle ou a รฉtรฉ nรฉgligent. Dans ce cas le Mudarib ou lโ€™entrepreneur nโ€™est pas rรฉmunรฉrรฉ de ses efforts.

โœ”๏ธ Le modรจle Wakala pur

Ce modรจle est calquรฉ de la relation dโ€™agence (mandantโ€“mandataire). Il est utilisรฉ pour la souscription et pour le placement. Dans la souscription, lโ€™opรฉrateur Takaful agit comme mandataire des participants pour gรฉrer le fonds Takaful.

Tous les risques sont supportรฉs par le fonds et tout excรฉdent dโ€™exploitation appartient aux participants. Lโ€™opรฉrateur Takaful ne participe pas directement au risque supportรฉ par le fonds ni ร  aucun excรฉdent / dรฉficit du fonds.

En revanche, lโ€™assureur Takaful reรงoit une commission Wakala fixe qui reprรฉsente gรฉnรฉralement un pourcentage des cotisations payรฉes. Ces frais rรฉmunรจrent son service en tant que gestionnaire.

La rรฉmunรฉration de lโ€™opรฉrateur peut aussi inclure une commission de performance, dรฉduite de lโ€™excรฉdent รฉventuel. Cโ€™est une mesure de motivation pour une gestion efficace des fonds.

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Les assurances islamiques: le Takaful

โœ”๏ธLe modรจle hybride : combinaison Wakala et mudaraba

Dans ce modรจle, on formule deux sous-contrats. Dโ€™abord le contrat Wakala adoptรฉ pour la souscription, et ensuite le contrat Mudaraba utilisรฉ pour les placements des fonds.

Ce modรจle est le plus recommandรฉ par les organismes internationaux. En pratique, il est largement adoptรฉ par les assureurs Takaful.

โœ”๏ธ Le modรจle Waqf

Au sens de la religion musulmane, le waqf est une sorte de donation faite par un particulier ร  perpรฉtuitรฉ. Avec ce modรจle, lโ€™assureur fait dโ€™abord une donation. Par la suite, les assurรฉs versent des contributions supplรฉmentaires ร  utiliser pour rรฉgler les sinistres.

Lโ€™opรฉrateur reรงoit une commission de souscription fixe. Les assurรฉs quant ร  eux reรงoivent le solde des fonds aprรจs rรจglement des sinistres. Ce modรจle est surtout prรฉsent au Pakistan.

Dans tous les modรจles susmentionnรฉs, lโ€™assureur fournira gรฉnรฉralement un prรชt sans intรฉrรชts pour couvrir toute dรฉfaillance du fonds takaful. Le prรชt est remboursรฉ ร  lโ€™aide des excรฉdents futurs du fonds takaful. Le tableau suivant prรฉsente la diffรฉrence entre lโ€™assurance classique et lโ€™assurance islamique, le takaful.

๐Ÿ”ฐ Le Moudharaba

Le Moudharaba renvoi ร  un contrat commercial dans lequel une partie apporte un capital et l’autre un effort personnel. La part proportionnelle aux bรฉnรฉfices est dรฉterminรฉe d’un commun accord.

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Le dรฉroulement du contrat Moudharaba

Mais la perte, le cas รฉchรฉant, n’est supportรฉe que par le propriรฉtaire du capital, auquel cas l’entrepreneur n’obtient rien pour son travail. Le financier est connu sous le nom de ยซ rabal-maal ยป et l’entrepreneur sous le nom de ยซ mudarib ยป. En tant que technique de financement adoptรฉe par les banques islamiques, il s’agit d’un contrat dans lequel tout le capital est fourni par la banque islamique tandis que l’entreprise est gรฉrรฉe par l’autre partie.

Le bรฉnรฉfice est partagรฉ selon des ratios prรฉalablement convenus et la perte, le cas รฉchรฉant, ร  moins qu’elle ne soit causรฉe par une nรฉgligence ou une violation des termes du contrat par le ยซ mudarib ยป est supportรฉe par la banque islamique.

๐Ÿ”ฐ Le Moucharaka ou Musharakah

Les origines du mot Musharakah remontent de lโ€™arabe Sharikah qui signifie partenariat. Pour les juristes islamiques, la lรฉgalitรฉ et la permissibilitรฉ du Musharakah sont basรฉes sur les dispositions du Coran, de la Sunna et de l’Ijma (consensus) des savants.

En finance islamique, le Musharaka est un mode de financement qui est sous la forme d’un partenariat. Cโ€™est un contrat signรฉ entre la banque et son client dans lequel chaque partie contribue au capital ร  des degrรฉs รฉgaux ou variables soit pour รฉtablir un nouveau projet, soit pour participer ร  un projet existant.

Les bรฉnรฉfices ou les pertes gรฉnรฉrรฉes sont rรฉpartis conformรฉment aux clauses contractuelles. Ils sont partagรฉs conformรฉment ร  l’accord de Musharakah. Les pertes sont normalement partagรฉes proportionnellement au capital apportรฉ par chaque Musharik. Les contrats Musharakah peuvent prendre de formesย : le Musharakah constant et dรฉcroissant. Un accord de Musharakah peut รชtre conclu pour une pรฉriode ร  court ou ร  long terme. Le capital apportรฉ par la banque dans un Musharaka peut rester constant tout au long de la pรฉriode contractuelle.

 ๐ŸŒฒ Les types de contrats moucharaka

Comme plusieurs produits financiers islamiques, il existe deux types de le moucharaka : le moucharaka dรฉfinitive et le moucharaka dรฉgressive.

โœ”๏ธ Le moucharaka dรฉfinitive

Cette version du contrat moucharaka permet ร  la banque de participer au financement du projet de faรงon durable et de bรฉnรฉficier des dividendes en sa qualitรฉ dโ€™associรฉ copropriรฉtaire. Il sโ€™agit en lโ€™occurrence pour la banque dโ€™un emploi ร  moyen ou long terme de ces ressources stables.

Lโ€™apport de la banque peut revรชtir la forme dโ€™une prise de participation dans des sociรฉtรฉs dรฉjร  existantes. Cet apport peut prendre la forme dโ€™un concours ร  lโ€™augmentation du capital social dans les sociรฉtรฉs nouvelles. Ce type de moucharaka aux titres de participation rencontrer dans la finance classique pour sโ€™assurer un contrรดle notable dans une entreprise existante. Dans ce contrat il nโ€™y a pas remboursement de capital.

โœ”๏ธ Le moucharaka dรฉgressive

Avec le moucharaka dรฉgressive la banque sort progressivement du capital de lโ€™entreprise. Le client versera, ร  intervalle rรฉgulier ร  la banque la partie des bรฉnรฉfices lui revenant comme il peut rรฉserver une partie ou la totalitรฉ de sa propre part pour rembourser lโ€™apport en capital de la banque.

Aprรจs la rรฉcupรฉration de la totalitรฉ de son capital et des bรฉnรฉfices qui รฉchoient, la banque se retire du projet ou de lโ€™opรฉration. Cette formule sโ€™apparente aux titres de placement en finance conventionnelle.

 ๐ŸŒฒ Les avantages du financement moucharaka

Le financement par moucharaka prรฉsente plusieurs avantages pour la banque et le(s) coassociรฉ(s). Pour la banque, cette formule offre des opportunitรฉs de placement ร  long et/ou moyen terme de ses ressources. Il constitue une source de revenus rรฉguliers et consistants susceptibles de permettre ร  la banque dโ€™assurer ร  ses dรฉposants et ร  ses actionnaires un taux de rรฉmunรฉration intรฉressant.

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Pour les clients ou coassociรฉs, le moucharaka se prรฉsente comme une forme de crรฉdit ร  long et moyen terme. A ce titre, il constitue le mode de financement le plus adaptรฉ aux besoins des cycles de crรฉation et de dรฉveloppement des entreprises, aussi bien pour ce qui est de la constitution et/ou lโ€™augmentation du capital que lโ€™acquisition et/ou la rรฉnovation des รฉquipements.

Le moucharaka est trรจs sollicitรฉ par les promoteurs pour la crรฉation des Petites et Moyennes Entreprises (PME). Lโ€™apport de chaque partie doit รชtre disponible au moment de la rรฉalisation de lโ€™opรฉration, objet du financement. Toutefois, la loi islamique autorise le moucharaka dans les opรฉrations bรฉnรฉficiant des diffรฉrรฉs de paiement, ร  condition que chacune des parties assume une partie de lโ€™engagement vis ร  vis du/des fournisseur(s) (charikat woudjouh).

Dans ce cas, le rรดle de la banque consiste gรฉnรฉralement ร  รฉmettre des garanties bancaires (aval, crรฉdit documentaire, lettre de garantie, caution sur marchรฉ etcโ€ฆ). Toute convention visant ร  garantir ร  lโ€™une des parties, la rรฉcupรฉration de son concours indรฉpendamment des rรฉsultats de lโ€™opรฉration est nulle et non avenue.

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Le dรฉroulement du contrat Musharaka

A cet รฉgard, la banque nโ€™a pas le droit de rรฉclamer le remboursement de son apport. Sauf en cas d’une violation des clauses contractuelles, de nรฉgligences graves dans la gestion de lโ€™affaire ou dโ€™abus de confiance. La banque peut requรฉrir de son partenaire la constitution de garanties mais elle ne peut les faire jouer que dans lโ€™un des cas dโ€™actes susmentionnรฉs.

  ๐ŸŒฒLes problรจmes liรฉs ร  la pratique du moucharaka

Dans la pratique, l’usage de ce mode de financement reste faible ร  cause du risque de crรฉdit รฉlevรฉ. Le risque de crรฉdit liรฉ au financement moucharaka est la probabilitรฉ de non-rรฉcupรฉration des fonds avancรฉs en volume et en temps opportuns. Le niveau รฉlevรฉ de ce risque trouve une explication dans :

  • L‘absence des garanties ;
  • Un taux d’alรฉa de moralitรฉ et de sรฉlection adverse รฉlevรฉ;
  • Un manque de personnel qualifiรฉ au niveau des banques en matiรจre d’รฉvaluation technique des projets ;

A cรดtรฉ de ce risque de crรฉdit, les contrats de type moucharaka subissent aussi le risque action, les actifs dรฉtenus en actions par l’investisseur peuvent se dรฉprรฉcier. Dans le contrat moucharaka toutes les parties participent au capital et donc aux pertes รฉventuelles.

Pour le moucharaka dรฉgressif, l’une des parties s’engage ร  racheter tout le capital en actions ร  un prix prรฉdรฉterminรฉ. Celle-ci s’expose ร  un risque supplรฉmentaire alors que les autres parties ne subissent pas de pertes (vente ร  terme). Enfin, le risque sur le capital est aussi inhรฉrent ร  ce type de contrat en cas de pertes financiรจres.

๐Ÿ”ฐ Lโ€™Ijara ou Ijarah

Le terme Ijara vient de lโ€™arabe ยซ ajr ยป, qui signifie rรฉcompense ou salaire pour le travail effectuรฉ ou les services rendus. Dans le monde financier, il est un contrat bilatรฉral impliquant le transfert de l’utilisation d’un actif pour une pรฉriode convenue pour une contrepartie. Il implique deux parties : le bailleur ou Muajir et le locataire ou Mustajir l’actif. Le propriรฉtaire de l’objet cรจde temporairement son usufruit au locataire pour la pรฉriode convenue et le locataire doit pouvoir en tirer profit sans le consommer.

La propriรฉtรฉ du bien louรฉ appartient au bailleur, ainsi que tous les risques liรฉs ร  la propriรฉtรฉ. La possession matรฉrielle du bien est dรฉtenue en fiducie par le locataire. Il n’est responsable d’aucune perte, destruction ou rรฉduction de valeur du bien.

Les rรจgles de l’ijarah, au sens du crรฉdit-bail, sont trรจs analogues aux rรจgles de la vente. La seule diffรฉrence entre ijarah et vente est que dans la vente, le corpus du bien est transfรฉrรฉ ร  l’acquรฉreur. Dans l’ijarah, le corpus du bien reste la propriรฉtรฉ du cรฉdant, mais seulement son usufruit est transfรฉrรฉ au locataire.

๐ŸŒฒ Les types de contrats de financement Ijara

Lโ€™opรฉration Ijara peut prendre lโ€™une des deux formes suivantes :

  • Ijara Montahia bi tamlik. La propriรฉtรฉ du bien louรฉ est transfรฉrรฉe au client en vertu dโ€™un contrat distinct de celui de Ijara ร  la fin du contrat ;
  • Ijara Tachghilia ou Ijara wa Iktina. Ce type de contrat renvoi ร  une location simple.

Cependant, on peut aussi distinguer deux types dโ€™opรฉrations Ijara Montahia bi-tamlik : ย Les opรฉrations sur des biens mobiliers. Ces sont des opรฉrations qui portent sur les biens dโ€™รฉquipement dont lโ€™acquisition est possible ร  la fin du contrat par le locataire;

Les opรฉrations sur des biens immobiliers. Il sโ€™agit des opรฉrations par lesquelles lโ€™รฉtablissement donne en Ijara des biens immobiliers, achetรฉs par lui ou construits pour son compte, lorsque ces opรฉrations permettent au locataire de devenir propriรฉtaire de tout ou partie des biens louรฉs ร  lโ€™expiration du contrat ijara

๐Ÿ”ฐ Lโ€™Istisnaโ€™a ou Istisna

Lโ€™Istisnaโ€™a est un type de transaction de vente oรน l’acheteur passe une commande au vendeur pour fabriquer certains actifs et la vente est conclue lors de la livraison de l’actif ร  l’acheteur. L’Istisna est utilisรฉ pour fournir une facilitรฉ de financement pour les transactions oรน le client est impliquรฉ dans la fabrication ou la construction.

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Le dรฉroulement des contrats istisnaโ€™a

Dans le cadre de la transaction de financement Istisna, le client fabrique des biens pour la Banque et lors de la livraison des biens ร  la Banque, le client est dรฉsignรฉ comme Agent de la Banque pour vendre ces biens sur le marchรฉ.

Comme avantage, lโ€™Istisna peut รชtre utilisรฉ par les petites, moyennes entreprises commerciales et les personnes morales. Par ailleurs, il est un mode idรฉal pour le financement ร  court terme car il permet de respecter lโ€™รฉquilibre financier. Le client peut aussi lโ€™utiliser pour rรฉpondre ร  ses besoins en fonds de roulement.

๐Ÿ”ฐ Le Salam

Le Salam est un contrat de vente par laquelle le vendeur s’engage ร  fournir des marchandises spรฉcifiques ร  l’acheteur ร  une date ultรฉrieure en รฉchange d’un prix anticipรฉ entiรจrement payรฉ au comptant. Cโ€™est une sorte de vente ร  crรฉdit inversรฉe. Ce contrat crรฉe une obligation morale pour le vendeur de Salam de livrer les marchandises. Le contrat Salam ne peut รชtre rรฉsiliรฉ une fois signรฉ. Selon la Charia une marchandise (destinรฉe ร  รชtre vendue) doit รชtre en la possession physique ou implicite du vendeur.

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Le dรฉroulement des contrats Salam

Seulement, il y a deux exceptions ร  ce principe gรฉnรฉral dans la charia. L’un est Salam et l’autre est Istisna’a. Les deux sont des ventes de nature particuliรจre. Le Salam est utilisรฉ pour financer les produits agricoles similaires. Lโ€™Istisna’a quant ร  lui est utilisรฉ pour financer les produits manufacturรฉs similaires.

๐Ÿ”ฐ Le Mourabaha

Le Murabaha est une structure de financement islamique qui fonctionne comme un contrat de vente. Le Murabaha, รฉgalement appelรฉe financement au coรปt majorรฉ, un client demande ร  une banque d’acheter un article en son nom. Dans ce contrat, le vendeur et l’acheteur conviennent du coรปt et de la marge bรฉnรฉficiaire d’un actif. Dans la pratique, la banque effectue l’achat et conclut l’accord avec le vendeur de choix du client et conclut ensuite une vente avec le client sur la base de Mourabaha. Plus tard, le client rembourse la banque selon les modalitรฉs de versements ou de rรจglement prรฉdรฉfinis.

๐ŸŒฒ Les principes de fonctionnement du mourabaha

Le mourabahah tel que pratiquรฉ par les banques islamiques est une opรฉration de vente ร  terme. Le prix de revient, la marge bรฉnรฉficiaire et le(s) dรฉlai(s) de paiement doivent รชtre prรฉalablement connus et acceptรฉs par les parties.

instruments financiers islamiques

En cas de retard dans le paiement des รฉchรฉances, la banque peut appliquer au client dรฉfaillant des pรฉnalitรฉs de retard qui seront logรฉes dans un compte spรฉcial. Mais ร  aucun moment, la banque ne peut rรฉviser ร  la hausse sa marge bรฉnรฉficiaire en contrepartie du dรฉpassement de dรฉlai.

En cas de mauvaise foi du client, la banque est en droit de rรฉclamer, en plus des pรฉnalitรฉs, un dรฉdommagement des รฉchรฉances non honorรฉes. Auquel cas, il conviendrait dโ€™รฉvaluer le prรฉjudice par rapport ร  des critรจres objectifs propres ร  la banque. Cette รฉvaluation ne doit pas faire intervenir lโ€™intรฉrรชts.

Aprรจs la rรฉalisation du contrat mourabahah, la marchandise devient la propriรฉtรฉ exclusive et dรฉfinitive de lโ€™acheteur final. Elle demeurera, quels que soient les incidents qui peuvent survenir par la suite. Toutefois, la banque peut prendre un gage sur les marchandises vendues comme garantie du paiement du prix de vente.

๐ŸŒฒ Les problรจmes liรฉs du mourabaha

Les points de vue sont diffรฉrents sur cette promesse d’achat si elle constitue une obligation ou non. La promesse d’achat est une obligation vis-ร -vis du client. Les jurisconsultes pensent que l’obligation ne devrait pas s’appliquer pas au client.

Le client devrait pouvoir demander l’annulation du contrat mรชme aprรจs avoir donnรฉ l’ordre et payรฉ. Le risque de contrepartie le plus important liรฉ ร  la mourabaha รฉmane de cette diversitรฉ d’apprรฉhension de la nature juridique du contrat.

Deuxiรจme problรจme du mourabaha rรฉside au niveau oรน la contrepartie ne respecte pas les รฉchรฉances. Ce retard de paiement peut causer des pertes pour la banque. Sur le marchรฉ, le risque de taux de rendement se manifeste si le taux de rendement de l’opรฉration est diffรฉrent du taux de rรฉfรฉrence actuel ; alors il y a possibilitรฉ de pertes financiรจres.

Pour gรฉrer les risques de contrepartie liรฉs au contrat de mourabaha, le paiement en amont d’une commission importante est devenu une pratique courante.

๐Ÿ”ฐ Le sukuk

Gรฉnรฉralement connus sous leur nom arabe, sukuk, et souvent appelรฉs ร  tort “obligations islamiques“, les instruments des marchรฉs de capitaux ร  revenu fixe conformes ร  la charia ont rรฉguliรจrement augmentรฉ leur part des marchรฉs mondiaux au cours de la derniรจre dรฉcennie.

Initialement dรฉveloppรฉ exclusivement dans des juridictions ร  majoritรฉ musulmane, le marchรฉ mondial des Sukuks a connu un dรฉveloppement considรฉrable au cours des 10 derniรจres annรฉes, avec un certain nombre d’รฉmissions d’entreprises de haut niveau et un certain nombre de souverains exploitant le marchรฉ.

Les Sukuks sont des produits financiers dont les modalitรฉs et les structures sont conformes ร  la charia, avec l’intention de crรฉer des rendements similaires ร  ceux des instruments ร  revenu fixe conventionnels comme les obligations.

๐ŸŒฟ Quelles sont les formes de Sukuks ?

Comme la plupart des produits financiers islamiques, les Sukuks peuvent prendre plusieurs formes. Ainsi, on distingue environ une dizaine de forme de Sukuk.

โœ”๏ธ Les Sukuk Zero-Coupon

Le premier type de Sukuk est le Sukuk zero-coupon. Dans la pratique, cโ€™est une รฉmission de Sukuk dans laquelle les actifs ร  mobiliser nโ€™existent pas encore.

Cette รฉmission peut aussi concernรฉe les actifs qui ne sont pas crรฉรฉs au moment de leur รฉmission. Les fonds mobilisรฉs ร  travers le Sukuk seront utilisรฉs pour crรฉer plus dโ€™actifs sur le bilan de lโ€™entreprise. Finalement, on peut dire que les Sukuks zero-coupon sont semblables aux ยซ certificats Murabaha et Istisnaโ€™a ยป. Ils ne sont donc pas marchands sur le marchรฉ secondaire.

โœ”๏ธ Les Sukuk Al-Ijara (Contrat De Location)

Le deuxiรจme type de Sukuk est de type Ijara. A titre de rappel, lโ€™Ijara est une sorte de crรฉdit-bail que lโ€™on rencontre en finance classique. Consulez notre article sur lโ€™Ijara. Cette est trรจs souvent utilisรฉe. Cette sollicitation peut sโ€™expliquer par la simplicitรฉ de la structure de ces sukuks. Par ailleurs, certains chercheurs la dรฉcrit comme la structure de sukuk classique ร  partir de laquelle toutes les autres structures de sukuk ont รฉtรฉ dรฉveloppรฉes.

โœ”๏ธ Sukuk Al-Istisna

La troisiรจme forme de Sukuk est le Sukuk al-Istisnaโ€™a. Cโ€™est une forme de sukuk dรฉrivรฉe de lโ€™istisna qui est un contrat de location. Cette forme est appropriรฉe pour le financement de nouveaux projets dโ€™amรฉnagement. Toutefois, certains inconvรฉnients structurels se sont rรฉvรฉlรฉs difficiles ร  surmonter. Pour cela, ellene se prรฉsente pas comme une source alternative de financement islamique multi-source projet financement de la maniรจre une fois prรฉdit.

โœ”๏ธ Sukuk Al-Murabaha

La quatriรจme forme de Sukuk est le Sukuk Al-Murabaha. Contrairement aux autres formes, cette forme est moins utilisรฉe.

Le terme ยซ Murabaha ยป est largement comprise comme faisant rรฉfรฉrence ร  un accord contractuel entre un financier (le vendeur) et un client (lโ€™acheteur) par lequel le financier serait vendeur dโ€™actifs ou de produits spรฉcifiques au client pour la livraison au comptant dans lโ€™attente que le client serait en mesure de respecter ses obligations de paiement diffรฉrรฉs conformรฉment ร  lโ€™accord ยซ Murabaha ยป. Ainsi, cโ€™est cette logique qui anime les Sukuk Al-Murabaha.

โœ”๏ธ Sukuk Hybride

La cinquiรจme forme de Sukuk est ce quโ€™on a appelรฉ les Sukuks hybrides. Ce sont des Sukuks ร  taux hybride reposant sur une association dโ€™actifs. Cโ€™est un type de Sukuk dans lequel le pool sous-jacent dโ€™actifs consiste en deux ou plusieurs contrats de finance islamique. Autrement dit, ce type de Sukuk nรฉcessite plusieurs sous contrats.

โœ”๏ธ Sukuk Al-Musharaka

La sixiรจme forme de sukuk est le Sukuk Al-Musharaka. La popularitรฉ de cette structure a diminuรฉ ces derniers temps, depuis la dรฉclaration de lโ€™AAOIFI en 2008. Lโ€™AAIOIFI avait critiquรฉ lโ€™utilisation des engagements dโ€™achat en structure sukuk al-musharaka. En fait, le terme ยซ musharaka ยป est dรฉrivรฉ du mot ยซ Shirkah ยป signifiant ยซ partenariat ยป.

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Dans sa forme la plus simple, un arrangement ยซ musharaka ยป est un accord de partenariat oรน chaque partenaire apporte une partie du capital pour rรฉaliser un projet. Cet apport peut รชtre en nature ou en numรฉraire.

โœ”๏ธ Sukuk Al-Salam

La septiรจme forme de Sukuk est le Sukuk Al-Salam. En fait, le Salam est un contrat de vente ร  crรฉdit inversรฉe oรน lโ€™acheteur paye aujourdโ€™hui et recoit lโ€™actif plus tard. Ainsi les Sukuks al-Salam vont dont porter sur des actifs encours de production ou de fabrication.

Du point de vue de la charia, pour quโ€™une vente soit valide, lโ€™objet de la vente doit exister. Le vendeur doit le dรฉtenir, lโ€™actif doit รชtre rรฉel. Les exceptions ร  cette position gรฉnรฉrale sont des ventes effectuรฉes en vertu de contrats de ยซ Salam ยป et ยซ Istisna ยป.

โœ”๏ธ Sukuk Al-Wakala (contrat dโ€™agence)

La huitiรจme forme est le Sukuk Al-Wakala. La notion ยซ wakala ยป renvoi littรฉralement ร  un arrangement par lequel une partie dรฉlรจgue ร  une autre partie une partie de ses responsabilitรฉs afin quโ€™il agisse en son nom. Un wakala est donc une sorte de relation dโ€™agence en finance classique. Une structure de sukuk al-wakala sโ€™inspire dont de la relation.

โœ”๏ธ Sukuk Al-Mudaraba

La neuviรจme forme est Sukuk Al-Mudaraba. En structurant une รฉmission sukuk, la premiรจre รฉtape est souvent dโ€™analyser exactement ce que lโ€™entreprise dโ€™un donneur dโ€™ordre implique et quels รฉlรฉments dโ€™actifs (le cas รฉchรฉant) sont disponibles pour soutenir lโ€™รฉmission de sukuk.

โœ”๏ธ Sukuk Al-Mudaraba

La derniรจre forme est le Sukuk Al-Mudaraba. Il est littรฉralement appelรฉ ยซ sukuk dโ€™investissement ยป. Ce sont des certificats ยซ sukuk ยป de valeur รฉgale qui sont รฉmises et vendues aux investisseurs

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