Forces et faiblesses du contrôle charia dans les bancaires islamiques

Quelles sont les forces et faiblesses du contrôle charia des banques islamiques ? C’est la préoccupation à laquelle cet article cherche à apporter des réponses. En fait, le contrôle charia est un processus qui garantit la conformité d’un produit bancaire islamique à la loi islamique.

Les organes de contrôle charia jouent un rôle très important dans le respect des exigences et interdits de la charia. Ils cherchent à donner un sens à l’économie islamique qui se présente aujourd’hui comme une alternative à la finance Classique. Dans cet article, Finance de Demain vous présente les forces et faiblesses du contrôle charia sur les activités bancaires islamiques.

La finance islamique a ses exigences et ses interdictions. Ces principes et contraintes imposent une façon de faire à toutes les activités liées à l’islam. Ainsi, les activités liées à cette finance doivent respecter certaines règles. Pour cela un contrôle de conformité est régulièrement fait sur les activités bancaires. Ce contrôle est assuré par les comités charia appelé  Sharia Board.

Cependant, ces contrôles peuvent avoir des effets positifs ou négatifs les activités de la banque. Ainsi, Finance de Demain vous présente dans ce paragraphe les effets positifs et négatifs des contrôles charia.

1. Les forces contrôle charia des activités bancaires

Le Comité Charia est chargé de l’examen et de la validation des produits et opérations de la banque et la vérification et l’assurance de conformité des diverses opérations et transactions aux dispositions et préceptes de la Charia.

Le Comité Charia a aussi pour mission l’étude de tous les documents et produits, dans le cadre de l’élaboration de l’audit charaïque externe afin de s’assurer de la bonne application de ses décisions.

Les forces du contrôle charia sont nombres. En fait, plusieurs avantages sont liés à la création d’un organe de contrôle charia dans une banque. Le contrôle charia permet de :

Respecter des décisions

La première force du contrôle charia des activités bancaires islamiques est le respect des décisions. Les organes du contrôle charia obligent les banques à respecter leurs décisions. En réalité, certaines banques islamiques présentent en apparence un caractère chariatique à leurs transactions sans que le fond ne suive.

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Ces pratiques sont sans cesse inutiles, face au recours croissant des agents économiques aux banques islamiques dotés d’organes de contrôle expérimentés et fiables. Les organes de contrôle permettent aux banques gagner la confiance de leurs clients.

L’application du principe de la transparence

La deuxième forces du contrôle charia des activités bancaires islamiques est l’application des principes de transparence. Les organes de contrôle charia ne se contentent pas de donner leurs avis sur les questions qui leur sont posées.

Certaines banques leur demandent d’être transparents dans la formulation de leur opinion chariatique afin de renforcer la confiance de leurs partenaires.

Les banques ne cessent de multiplier leurs offres aux clients qui vont par la suite critiquer la non-conformité de ces offres après que des fatwas sont émises en dehors de la banque, surtout si la fatwa émane de l’instance des grands savants.

Une banque pareille pourrait ainsi être lésée si elle donne précipitamment son accord pour l’offre d’un service sans prendre le temps d’en étudier les caractéristiques.

La prise de conscience

La troisième membres force du contrôle charia des activités bancaires islamiques est la prise de conscience. Les membres de l’organe de contrôle charia en exerçant leurs activités de suivi et de contrôle des opérations de la banque contribuent amplement, directement ou indirectement, à renforcer la prise de conscience des clients et partenaires.

Certaines banques mettent à disposition du public un numéro spécial pour présenter les plaintes, demander des renseignements ou des fatwas des membres de l’organe de contrôle chariatique ou encore pour se plaindre des dommages subis par les clients suite à la fourniture d’un service recommandé par l’organe de contrôle.

La rédaction des contrats selon les règles chariatiques et juridiques

La quatrième force du contrôle charia des activités bancaires islamiques est le respect des principes de la charia. En effet, la raison d’être des banques islamiques est justement de présenter un substitut chariatique aux banques usuraires classiques.

Les organes de contrôle charia effectuent un travail important en rédigeant les nouveaux contrats conformément à la charia tout en y précisant les règles régissant le travail bancaire.

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2. Les faiblesses du contrôle charia des activités bancaires islamiques

Toute médaille a son revers. Le contrôle charia a non seulement ses forces mais aussi ses faiblesses. Les points faibles de ce contrôle peuvent être regroupés en quatre (04) éléments :

La taille restreinte des conseils

La première faiblesse du contrôle charia des activités bancaires islamiques est la taille de l’organe de contrôle. L’organe de contrôle charia est généralement de petite taille par manque de compétences. En réalité, l’examen des activités bancaires islamiques et de leur suivi requiert des compétences en droit musulman, en jurisprudence et en ingénierie financière.

La réunion de ces compétences nécessite sans doute des ressources humaines hautement qualifiées. Malheureusement c’est la contrainte à laquelle les organes de contrôle font face. Ce qui lèse en quelque sorte leur efficacité.

Certaines banques vont même jusqu’à se contenter d’un seul contrôleur charia. Les missions sont souvent réduites à des missions de consultations et de conseils auprès de la direction de la banque sans exercer un réel travail de contrôle et de révision des activités de la banque quant à leur conformité avec les principes de la loi islamique.

La non-implication des organes dans la formulation des procédures de recrutement et d’emploi au sein de la banque

La deuxième faiblesse du contrôle charia des activités bancaires islamiques est la non implication des organes dans la formulation des procédures de recrutement et d’emploi. Les études montrent que les organes de contrôle charia ne jouent aucun rôle en matière de recrutement.

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Certaines banques bloquent leur travail sous prétexte qu’ils interviennent dans des affaires dépassant leur champ d’action administratif. Ce qui réduit la confiance des parties prenantes à l’égard des décisions que l’organe charia émet car ce dernier ne participe pas dans l’amélioration, le développement et la réforme des procédures au sein de la banque où il exerce.

La multitude et la diversité des opinions émises par les organes de contrôle charia

La troisième faiblesse du contrôle charia des activités bancaires islamiques est la diversité des opinions. Il est indéniable que l’effort fourni pour mettre en exergue la politique des banques islamiques qui veulent bannir le ribâ et communiquer au reste du monde le fond de la pensée économique islamique en offrant des solutions et des alternatives conformes à la charia islamique, surtout à une époque où les crises financières sur l’échelle internationale se multiplient.

Le faible contrôle charia des investissements locaux

La cinquième faiblesse du contrôle charia des activités bancaires islamiques réside au niveau des investissements locaux. Les banques concluent des contrats d’investissements et de participation dans la création de projets avec tiers, la moucharaka ou mudharaba.

C’est là, que les organes de contrôle chariatique interviennent pour la révision des contrats conclus. C’est la procédure formelle après la demande de la banque de donner un avis charia et des conseils.

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Par ailleurs, les organes du contrôle charia ne suivent pas, par la suite, la réalisation des investissements. Ils ne remplissent non plus leur rôle qui réside dans le suivi et la vérification de la conformité de ces projets.

Il est certain que tous ces inconvénients méritent d’aller au-delà de la simple constatation, et de tenter de trouver des solutions efficaces permettant à ces organes de jouer pleinement leur rôle.

Voilà quelques forces et faiblesses du contrôle charia des activités bancaires islamiques.

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