Le sukuk : les Obligations islamiques

Qu’est-ce qu’un Sukuk ? Avant de répondre à cette question, il est important de rappeler certaines choses. Pour ceux qui ne le savent pas, la finance islamique est une alternative au système financier classique. Elle offre autant de produits que son équivalent conventionnel.

En plus des contrats de financement et de participation islamique , elle offre aussi les contrats financiers non bancaires. Tous conformes aux exigences de la Loi islamique, la charia.

Dans mes précédents articles, j’ai présenté les contrats de financements islamiques et les contrats de participation islamique. Dans cet autre article, je vous présente les contrats islamiques non bancaires.

Ces contrats sont principalement de deux types : les Sukuks (les obligations islamiques) et les Takaful (les assurances islamiques). Pour ce qui de cet article, on parlera uniquement des Sukuks.

Qu’est-ce qu’un Sukuk ?

Avant de commencer, il faut dire que la monétisation des actifs s’est révélée précieuse dans la pratique financière pour toutes institutions financières, qu’elles soient islamiques ou conventionnelles.

Le meilleur moyen d’y parvenir selon la pratique conventionnelle consiste à suivre le processus de titrisation. Quant à la perspective islamique, elle s’appuie sur l’émission des obligations islamiques ou Sukuk. Cette émission aboutit à la mobilisation des capitaux conformes à la charia.

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Les Sukuks sont apparus pour la première fois en Malaisie en 2002. Ils désignent en droit musulman, un certificat d’investissement conforme à la charia. C’est une sorte d’obligations que l’on retrouve en finance conventionnelle.

La principale différence entre elles est que, l’investisseur des Sukuks finance uniquement les actifs tangibles. En retourne, l’investisseur bénéficie d’un revenu stable pendant une durée bien déterminée.

Finalement, voici ce que vous pouvez retenir des Sukuks. Le sukuk est un produit financier de la finance islamique qui est créé de façon à ce que son propriétaire assume un risque de crédit mais, également, que sa rémunération corresponde à une part de profit et non à un intérêt fixe.

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Les Sukuks modernes ont émergé pour combler les lacunes rencontrées sur le marché des capitaux islamique. Comme les investisseurs classiques, les investisseurs islamiques souhaitent aussi équilibrer leurs portefeuilles de capitaux propres avec des produits semblables aux obligations classiques.

Comment fonctionnent les Sukuks ?

Le Sukuk représente la propriété d’une immobilisation corporelle, l’usufruit d’un actif. Il ne doit pas être adossé à aucun actif. Bien que la transaction soit basée sur un pool ou bloc d’actifs de référence, ce montage n’existe que pour faciliter la transaction ; les investisseurs n’ont aucun droit légal sur les actifs.

Même si les transactions impliquant des sukuks utilisent des expressions telles que vente et rachat d’actif, actifs en fiducie ou engagement d’achat d’actifs, il ne faut pas interpréter le terme « actif » au pied de la lettre.

Ces actifs ne sont qu’un « simple » droit de jouissance – et non un droit de propriété – sur les actifs de référence. Avec ce droit de jouissance, les porteurs de sukuk participent aux revenus générés par ces actifs sous la forme de bénéfices/ paiements réguliers.

Au sens de la charia, ce droit de jouissance est un actif. Sa transférabilité constitue d’ailleurs le fondement des émissions de sukuk. Cependant, les documents relatifs à ces transactions sont régis par une loi séculaire qui ne reconnaît pas les droits de jouissance comme actifs. Ainsi, d’un point de vue pratique, un sukuk peut véritablement être assimilé à une obligation non sécurisée de l’émetteur.

Pour le bon fonctionnement des Sukuks, tout passe par la organismes appelés Special Purpose Vehicule (SPV). C’est ce dernier qui joue le rôle d’intermédiaire entre les investisseurs et celui qui veut le financement.

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Le porteur de projet se rend d’abord chez un SPV et exprime son besoin. Par la suite le SPV se charge de communiquer l’offre au public qui va ensuite souscrire auprès de lui. Tout commence donc chez les SPV. Regardons cet exemple

Exemple d’opération Sukuks

Prenons l’exemple de l’entreprise Finance de Demain qui veut s’acheter un Jet privé à Boeing pour un montant total de 100 000 USD et n’a pas assez de moyens financiers pour le faire. Elle va donc vouloir emprunter cette somme pour une durée bien déterminée (10 ans par exemple) aux investissements et les promettre en retour un rendement fixe (1% par an par exemple). Si elle sollicite procéder par un financement Sukuk, alors voilà ce qui va se passer.

Première étape (1)

Cette première étape consiste pour les SPV d’emmètre sur le marché des obligations en vue de collecter les fonds nécessaires à l’achat de cette avionnette. A ce moment précis, le SPV est le gestionnaire et le donneur d’ordre, tout commence par lui.

Deuxième étape (2)

Cette étape montre la réception des fonds par le SPV. Le nombre d’obligations que bénéficie l’investisseur est bien évidemment proportionnel au montant souscrit.

Troisième étape (3)

Après réception des fonds, le SPV en tant que gestionnaire doit se rendre chez Boeing pour acquérir l’avionnette.

Quatrième étape (4)   

Boeing va donc céder l’avionnette au SPV

Cinquième étape (5)

Ensuite, SPV va louer cette avionnette à l’entreprise Finance de Demain pendant 10 ans et percevoir un loyer

Sixième étape (6)

Le SPV reçoit le loyer de l’avionnette pendant 10 ans

Septième étape (7)

Paiement des revenus fixent aux investisseurs par le SPV pendant 10 ans

Huitième étape (8)   

A terme l’entreprise Finance de Demain rembourse le capital ou les 100 000 de dollar à SPV qui reverse à son tour aux investisseurs.

Évolution des émissions Sukuks dans le monde

Du fait d’aspects techniques conformes à la charia, il y aura toujours une demande captive pour les Sukuks. Pour cela le marché des Sukuks est de plus en plus convoité par de nombreux pays.

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Nombreuses sont les banques centrales qui offrent désormais des solutions de placement sukuk aux banques islamiques.  Le Soudan est le premier pays au monde où le niveau d’émission des sukuks domestiques à maturité courte est le plus élevé. Il est suivi du Bahreïn, Brunei et la Malaisie.

Cependant, la tendance vers l’émission des Sukuks court terme évolue à petit pas. Elle est dirigée par des émetteurs souverains au travers des banques centrales. Voici les dragons des émissions Sukuk dans le monde selon le Centre International de Finance Islamique de Malaise, 2019.

Evolution des émission Sukuk en Afrique

Par le biais des Sukuks, les gouvernements africains peuvent lever plus facilement les capitaux auprès du public pour leurs Projets. L’un des premiers pays africains à s’être lancé dans ces émissions est le Sénégal.

En Juin 2014 il a pu émettre les Sukuks pour un montant d’environ 150 millions d’euros. Deux ans plus tard il a encore levé par le même biais 305 millions d’euros. Pareil pour la Côte d’Ivoire qui a levé en deux temps 300 millions d’euros.

Ces pays ne sont pas les seuls sur le continent à le faire. Le Togo, le Niger, le Nigeria, l’Afrique du Sud, la Tunisie, le Maroc et le Kenya l’ont aussi fait ces dernières années.

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Pour conclure cette partie, nous pouvons dire que les émissions Sukuk sont en pleine croissance. Selon le Centre International de Finance Islamique de Malaise (2019), le marché des Sukuk connaitre une croissance sans précédent. Le graphique ci-après présente l’évolution des émissions du Sukuks dans le monde entre 2013 et 2019.

Quelles sont les formes de Sukuks ?

Comme la plupart des produits financiers islamiques, les Sukuks peuvent prendre plusieurs formes. Ainsi, on distingue environ une dizaine de forme de Sukuk.

Les Sukuk Zero-Coupon

Le premier type de Sukuk est le Sukuk zero-coupon. Dans la pratique, c’est une émission de Sukuk dans laquelle les actifs à mobiliser n’existent pas encore. Cette émission peut aussi concernée les actifs qui ne sont pas créés au moment de leur émission. Les fonds mobilisés à travers le Sukuk seront utilisés pour créer plus d’actifs sur le bilan de l’entreprise.

Finalement, on peut dire que les Sukuks zero-coupon sont semblables aux « certificats Murabaha et Istisna’a ». Ils ne sont donc pas marchands sur le marché secondaire.

Les Sukuk Al-Ijara (Contrat De Location)

Le deuxième type de Sukuk est de type Ijara. A titre de rappel, l’Ijara est une sorte de crédit-bail que l’on rencontre en finance classique. Consulez notre article sur l’Ijara.

Cette est très souvent utilisée. Cette sollicitation peut s’expliquer par la simplicité de la structure de ces sukuks. Par ailleurs, certains chercheurs la décrit comme la structure de sukuk classique à partir de laquelle toutes les autres structures de sukuk ont été développées.

Sukuk Al-Istisna

La troisième forme de Sukuk est le Sukuk al-Istisna’a. C’est une forme de sukuk dérivée de l’istisna qui est un contrat de location. Cette forme est appropriée pour le financement de nouveaux projets d’aménagement.

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Toutefois, certains inconvénients structurels se sont révélés difficiles à surmonter. Pour cela, ellene se présente pas comme une source alternative de financement islamique multi-source projet financement de la manière une fois prédit.

Sukuk Al-Murabaha

La quatrième forme de Sukuk est le Sukuk Al-Murabaha. Contrairement aux autres formes, cette forme est moins utilisée. Le terme « Murabaha » est largement comprise comme faisant référence à un accord contractuel entre un financier (le vendeur) et un client (l’acheteur) par lequel le financier serait vendeur d’actifs ou de produits spécifiques au client pour la livraison au comptant dans l’attente que le client serait en mesure de respecter ses obligations de paiement différés conformément à l’accord « Murabaha ». Ainsi, c’est cette logique qui anime les Sukuk Al-Murabaha.

Sukuk Hybride

La cinquième forme de Sukuk est ce qu’on a appelé les Sukuks hybrides. Ce sont des Sukuks à taux hybride reposant sur une association d’actifs. C’est un type de Sukuk dans lequel le pool sous-jacent d’actifs consiste en deux ou plusieurs contrats de finance islamique. Autrement dit, ce type de Sukuk nécessite plusieurs sous contrats.

Sukuk Al-Musharaka

La sixième forme de sukuk est le Sukuk Al-Musharaka. La popularité de cette structure a diminué ces derniers temps, depuis la déclaration de l’AAOIFI en 2008. L’AAIOIFI avait critiqué l’utilisation des engagements d’achat en structure sukuk al-musharaka. En fait, le terme « musharaka » est dérivé du mot « Shirkah » signifiant « partenariat ».

Dans sa forme la plus simple, un arrangement « musharaka » est un accord de partenariat où chaque partenaire apporte une partie du capital pour réaliser un projet. Cet apport peut être en nature ou en numéraire.

Sukuk Al-Salam

La septième forme de Sukuk est le Sukuk Al-Salam. En fait, le Salam est un contrat de vente à crédit inversée où l’acheteur paye aujourd’hui et recoit l’actif plus tard. Ainsi les Sukuks al-Salam vont dont porter sur des actifs encours de production ou de fabrication.

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Du point de vue de la charia, pour qu’une vente soit valide, l’objet de la vente doit exister. Le vendeur doit le détenir, l’actif doit être réel. Les exceptions à cette position générale sont des ventes effectuées en vertu de contrats de « Salam » et « Istisna ».

Sukuk Al-Wakala (contrat d’agence)

La huitième forme est le Sukuk Al-Wakala. La notion « wakala » renvoi littéralement à un arrangement par lequel une partie délègue à une autre partie une partie de ses responsabilités afin qu’il agisse en son nom. Un wakala est donc une sorte de relation d’agence en finance classique. Une structure de sukuk al-wakala s’inspire dont de la relation.

Sukuk Al-Mudaraba

La neuvième forme est Sukuk Al-Mudaraba. En structurant une émission sukuk, la première étape est souvent d’analyser exactement ce que l’entreprise d’un donneur d’ordre implique et quels éléments d’actifs (le cas échéant) sont disponibles pour soutenir l’émission de sukuk.

Sukuk Al-Mudaraba

La dernière forme est le Sukuk Al-Mudaraba. Il est littéralement appelé « sukuk d’investissement ». Ce sont des certificats « sukuk » de valeur égale qui sont émises et vendues aux investisseurs.

En définitive, on peut dire selon le rapport de IFSB (2019) que le Sukuk al-Murabaha est le plus sollicité. De même on peut dire que les Sukuks al-Salam sont les moins sollicités.

Avant de conclure regardons cette vidéo

Nous venons de mettre à votre disposition le B-A BA sur les Sukuks, les obligations financières islamiques. Ce qui faut retenir ce qu’il existe environ 10 formes de sukuks. Cependant, les Sukuk al-Murabaha sont le plus sollicités.

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