Genèse et fiscalité des cryptomonnaies

Les cryptomonnaies ont connu une croissance fulgurante ces dernières années, attirant l’attention de nombreux investisseurs et utilisateurs. Cependant, leur utilisation soulève des questions complexes en matière de fiscalité des cryptomonnaies. Les gouvernements du monde entier cherchent à comprendre comment réglementer et taxer les cryptomonnaies, tandis que les investisseurs doivent comprendre comment déclarer leurs transactions en cryptomonnaies aux autorités fiscales.

Dans cet article, nous explorerons l’histoire de la genèse des cryptomonnaies et leur réglementation fiscale actuelle. Nous aborderons les différents aspects fiscaux des cryptomonnaies, notamment la manière dont elles sont imposées, les règles de déclaration et les obligations fiscales des investisseurs. Que vous soyez un investisseur ou simplement curieux de comprendre la fiscalité des cryptomonnaies, cet article vous fournira une vue d’ensemble des enjeux actuels. C’est parti !!

Genèse des cryptomonnaies

Beaucoup de choses s’est passé depuis l’origine des cryptomonnaies. Au-delà de ce que beaucoup de gens pensent, le développement des cryptomonnaies a parcouru un long chemin. Les scientifiques, les mathématiciens et les personnes ayant une grande vision de l’avenir ont apporté de grandes contributions qui ont contribué de manière décisive à ce que ces nouveaux actifs cryptographiques ou monnaies numériques deviennent ce qu’ils sont aujourd’hui.

Outre Satoshi Nakamoto, créateur du Bitcoin, on retrouve d’autres noms comme David Chaum et Wei Dai, que l’on peut considérer comme les précurseurs des crypto-monnaies.

David Chaum

Comme déjà indiqué, l’histoire des cryptomonnaies telles que nous les connaissons remonte à 2008. Cependant, ses véritables racines remontent à des années, dans les années 1980. Plus précisément en 1983, lorsque le cryptographe américain David Chaum a développé un système cryptographique précoce appelé eCash.

Il a été conçu comme une sorte de monnaie électronique cryptographique anonyme ou système de paiement électronique. Et il a été utilisé comme système de micropaiement dans une banque américaine de 1995 à 1998. Ce logiciel est chargé de stocker les sommes d’argent dans un format numérique signé cryptographiquement par la banque. L’utilisateur peut dépenser cet argent numérique chez n’importe quel commerçant qui accepte l’eCash, sans avoir à ouvrir un compte chez le fournisseur ou à transmettre des numéros de carte de crédit.

La sécurité de ce système reposait sur des signatures numériques à clé publique. En 1995, il a développé un nouveau système appelé DigiCash, qui utilisait la cryptographie pour garder confidentielles les données de ceux qui effectuaient des transactions économiques. En fait, on peut dire que c’est ainsi que les crypto-monnaies sont nées.

Wei Daï

Plus tard en 1998, Wei Dai, un ingénieur en informatique spécialisé dans la cryptographie, publie un essai dans lequel il présente le concept de « b-money », un système de paiement électronique distribué anonyme. Dans ce document, Dai décrit l’ensemble des fonctionnalités de base inhérentes à tous les systèmes de cryptomonnaie existants aujourd’hui. Dans son essai sur la « b-money », Dai inclut une série de caractéristiques particulières et spécifiques qui sont présentes aujourd’hui comme un élément fondamental des crypto-monnaies qui circulent aujourd’hui.

L’une de ses principales caractéristiques était la nécessité d’une vérification par la communauté dans un livre comptable collectif du travail de calcul nécessaire et qui faciliterait la génération de la crypto-monnaie. En plus de la récompense correspondante à ceux qui étaient en charge de la réalisation de ce travail.

B-money, le test initial

De plus, Dai précise dans son essai qu’il est essentiel de maintenir une comptabilité collective avec des protocoles cryptographiques, qui seraient chargés d’authentifier les transactions et, en même temps, serviraient de garantie qu’elles resteraient organisées. Avec cette proposition, Dai va de l’avant et fait les premiers pas sur la voie de ce que nous connaissons aujourd’hui sous le nom de technologie Blockchain. Elle suggère également la mise en œuvre de l’utilisation de clés publiques ou de signatures numériques pour l’exécution des contrats intelligents et l’authentification des transactions.

En plus de tout ce qui précède, l’essai ” b-money ” de Dai a fait deux propositions. La première envisageait une fonction PoW de preuve de travail pour générer la « b-money », considérée comme très peu pratique. Et la seconde quelque chose de plus similaire à la structure de bloc que nous connaissons actuellement. Bien que « b-money » ne soit jamais devenu officiel, le travail de Dai a été largement reconnu. Au point que la plus petite unité d’Ethereum est appelée “WEI” en son honneur.

Satoshi Nakamoto et Bitcoin

10 ans plus tard, en 2008, lors de la grande crise financière mondiale, une personne ou un groupe de personnes dont la véritable identité est encore inconnue s’est manifesté sous le pseudonyme de Satoshi Nakamoto. Nakamoto, le 1er novembre, a publié un livre blanc de ce qu’il a appelé Bitcoin sur le site Web de la fondation P2P (Peer to Peer). Dans « Bitcoin : A Peer-to-Peer Electronic Cash System » il a dévoilé sa nouvelle vision de la monnaie électronique.

De cette façon, le concept de Bitcoin est présenté au monde pour la première fois et c’est ainsi que naissent les crypto-monnaies. Plus tard, le 3 janvier 2009, sa naissance officielle survient lorsque le premier Bitcoin apparaît dans le cadre du premier bloc de 50 BTC appelé « Genesis».

Bitcoin, la première crypto célèbre

Ce format de transmission peer-to-peer indique qu’il s’agit d’un système de paiement décentralisé. Ce qui signifie que, contrairement aux autres monnaies traditionnelles de circulation légale appelées monnaie fiduciaire, le Bitcoin n’a pas d’émetteur centralisé, mais est généré par des calculs basés sur des algorithmes spécifiques des nœuds du réseau.

De cette façon, il peut circuler partout dans le monde, être dans n’importe quel ordinateur connecté et n’importe qui peut participer à sa fabrication ou « son minage ». Où que vous soyez, n’importe qui peut extraire, acheter, vendre ou recevoir des Bitcoins. Utilisation d’une base de données distribuée composée de nœuds à travers le réseau P2P.

L’offre s’agrandit

Après le lancement de Bitcoin, dont l’objectif initial était de devenir une monnaie numérique avec laquelle les achats pourraient être effectués en ligne, le marché des cryptoactifs ou monnaies numériques a commencé à se développer très rapidement. Ce marché a donné naissance à de nombreuses autres crypto-monnaies, bien que toutes n’aient pas connu le succès. Certaines d’entre elles sont :

• 2011 : Lite coin (LTC) et Namecoin (NMC).
• 2012 : Ondulation (XRP) et Peercoin (PPC).
• 2013: Dogecoin (DOGE).
• 2014: MaidSafeCoin (MAID), Dash (DASH), Monéro(XMR), BitShares (BTS), SolarCoin (SLR).
• 2015 : Éther (ETH).

Tendances du marché des cryptomonnaies

Les cryptomonnaies connaissent une adoption croissante à travers le monde. De plus en plus de particuliers, d’entreprises et d’institutions financières reconnaissent leur valeur et les intègrent dans leurs activités. Par exemple, certaines entreprises acceptent les paiements en cryptomonnaies, ce qui contribue à leur adoption généralisée.

Les gouvernements et les organismes de réglementation cherchent à établir des cadres réglementaires pour les cryptomonnaies. Cela vise à protéger les investisseurs, prévenir la fraude et le blanchiment d’argent, ainsi qu’à garantir la stabilité financière. La réglementation peut varier d’un pays à l’autre, ce qui peut avoir un impact sur la confiance des investisseurs et sur la valeur des cryptomonnaies.

La technologie blockchain, qui sous-tend les cryptomonnaies, est de plus en plus utilisée dans divers secteurs. Des entreprises utilisent la blockchain pour améliorer la traçabilité des produits, les services financiers exploitent la technologie pour des transactions plus rapides et sécurisées, et même le secteur de la santé explore les applications potentielles de la blockchain. L’intégration croissante de la blockchain stimule l’adoption des cryptomonnaies.

Outre les cryptomonnaies bien établies telles que Bitcoin et Ethereum, de nouvelles cryptomonnaies font leur apparition régulièrement. Ces nouvelles cryptomonnaies peuvent offrir des fonctionnalités uniques ou résoudre des problèmes spécifiques. Certaines d’entre elles gagnent rapidement en popularité et peuvent présenter des opportunités d’investissement intéressantes.

Le marché des cryptomonnaies est connu pour sa volatilité. Les prix des cryptomonnaies peuvent fluctuer considérablement en peu de temps. Cette volatilité peut être attribuée à divers facteurs tels que les actualités du marché, les réglementations gouvernementales, les développements technologiques et les sentiments des investisseurs. Les investisseurs doivent être prêts à faire face à ces fluctuations de prix et à adopter une approche prudente.

La fiscalité applicable au trading de cryptomonnaies

Le trading de cryptomonnaies consiste à acheter et vendre fréquemment des cryptodevises (Bitcoin, Ethereum, etc) dans le but de réaliser des plus-values à court terme. Les gains générés par ces transactions sont soumis à l’impôt en France.

🎯Les règles pour les particuliers

En France, les plus-values réalisées par les particuliers sur le trading de cryptomonnaies sont soumises au Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU) de 30%, dont 17,2% au titre de l’impôt sur le revenu et 12,8% pour les prélèvements sociaux. Concrètement, si vous achetez un bitcoin à 30 000€ et le revendez à 40 000€ quelques mois plus tard, vous réalisez une plus-value de 10 000€ taxée à 30%. Attention, ces règles s’appliquent dès le 1er euro de cession, il n’y a pas de franchise.

Les moins-values éventuelles peuvent cependant être imputées pour compenser des plus-values futures.

🎯La fiscalité pour les professionnels du trading

Si votre activité de trading en cryptomonnaies revêt un caractère professionnel, alors votre fiscalité sera différente. Les profits générés seront qualifiés de Bénéfices Non Commerciaux (BNC) et non de plus-values. Dès lors, ils sont soumis à l’impôt sur le revenu selon le barème progressif, puis aux prélèvements sociaux de 17,2%. Selon le montant de vos bénéfices annuels, vous tombez même potentiellement dans la tranche maximale de l’IR à 45%.

Le changement de régime fiscal peut donc coûter très cher ! La qualification d’activité professionnelle se fait au cas par cas en fonction de différents critères. Soyez vigilants si vous tradez de manière intensive.

🎯 L’imposition dans d’autres pays

Chaque pays définit sa propre fiscalité des cryptomonnaies.

Petit tour d’horizon : au Royaume-Uni, les gains en capital sont exonérés d’impôt si vous ne tradez pas de manière professionnelle. En Allemagne, la flat tax s’applique également au taux de 25%. Aux États-Unis, le taux varie entre 0 et 20% en fonction de la durée de détention. Pour les traders professionnels, il monte jusqu’à 37% !

En Suisse, le trading de crypto est assimilé à une activité commerciale. L’impôt sur le revenu normal s’applique. En Belgique, la taxation dépend du statut du trader (particulier ou professionnel) et de la devise utilisée pour l’achat.

En Afrique, cette fiscalité est encore inexistante. Bref, de fortes disparités existent. Mais dans l’ensemble, la plupart des pays ont choisi de taxer les plus-values en cryptomonnaies.

La fiscalité sur le minage de cryptomonnaies

Le minage de cryptomonnaies (ou crypto-mining en anglais) désigne le processus informatique qui consiste à vérifier et valider des transactions sur la blockchain d’une cryptomonnaie décentralisée comme le Bitcoin ou l’Ethereum. En savoir plus sur le minage des cryptos

🎯 Régime fiscal du minage en France

En France, les cryptomonnaies reçues en récompense du minage constituent un gain taxable. Si vous minez de manière occasionnelle et irrégulière en tant que particulier, elles sont soumises au PFU de 30%. En revanche, pour une activité de minage intensive assimilable à une activité professionnelle, les cryptos sont imposées dans la catégorie des BNC. Les bénéfices réalisés sont calculés en soustrayant les frais liés au minage (électricité, matériel…) de la valorisation des cryptos reçues.

Cette valorisation se fait au cours du jour de la réception des cryptos minées.

🎯 Optimisation fiscale du minage

Heureusement, il est possible d’optimiser la fiscalité sur votre activité de minage. En créant une SAS (société par actions simplifiée), vous bénéficiez d’une imposition réduite sur les bénéfices. Vous pouvez aussi choisir de conserver vos cryptos minées sans les vendre : tant qu’il n’y a pas de cession, il n’y a pas de taxation. Évidemment, cela suppose de posséder suffisamment de trésorerie pour payer les frais de minage sans compter sur la vente des cryptos générées.

En structurant bien son activité, on peut donc limiter l’impact fiscal du minage.

🎯 Cas particulier du minage de Bitcoin

Le minage de Bitcoin mérite un focus particulier pour deux raisons : la difficulté technique et le passage à la “Proof of Stake“. D’une part, miner du BTC nécessite du matériel spécialisé de type ASIC très onéreux. Les particuliers sont exclus. Seules les sociétés fortement capitalisées y parviennent encore. D’autre part, Bitcoin doit passer courant 2023 de la “Proof of Work” à la “Proof of Stake”, un mécanisme bien moins énergivore ne nécessitant plus de “minage” à proprement parler.

Ces évolutions techniques vont encore complexifier la fiscalité déjà peu claire du minage de BTC. Les mines professionnelles risquent de devoir s’adapter. Pour le particulier, le minage de Bitcoin semble compliqué à envisager dans un futur proche, sauf à opter pour des cryptos alternatives.

L’imposition des revenus passifs des cryptomonnaies

🎯 Fiscalité des intérêts et staking

Certains crypto-actifs génèrent des revenus dits “passifs”. C’est notamment le cas avec le “staking” : vous immobilisez vos cryptos pour valider des transactions et recevez une récompense. Ces revenus sont assimilables fiscalement à des intérêts ou dividendes et imposés au prélèvement forfaitaire unique de 30% en France.

Même chose pour les intérêts perçus sur des comptes épargne en cryptos. Bref, pas de régime dérogatoire : ces revenus passent dans le hachoir du PFU. Reste possible d’optimiser via des constructions juridiques originales : location de tokens, prêts… Mais complexité garantie.

🎯 Cas particulier des airdrops

Quid de la fiscalité des “airdrops” ? Ces distributions gratuites de cryptomonnaies résultent généralement d’une fork d’un protocole blockchain. Selon Bercy, les airdrops constituent une acquisition à titre gratuit et sont donc exonérés d’impôt sur le revenu.

Seuls les prélèvements sociaux sont dus au moment de la cession des cryptos reçues. Mais gare aux fausses interprétations. Cette doctrine ne s’applique qu’aux “vrais” airdrops issus d’une fork. Les distributions avec contrepartie s’analysent différemment. Comme souvent en fiscalité, le diable se cache dans les détails !

La fiscalité applicable aux Non Fungible Token

🎯 Régime fiscal à l’achat et à la revente

Les Non Fungible Token constituent un casse-tête fiscal dans la mesure où ils possèdent une nature juridique hybride entre actifs numériques et immobilisations incorporelles. À l’achat, la TVA ne s’applique pas forcément si le vendeur est un particulier. Les droits d’enregistrement ne sont pas clairs non plus. À la revente, Bercy considère que les particuliers doivent soumettre la plus-value à la flat tax de 30%, tandis que les professionnels relèvent de leur bénéfice imposable habituel.

Mais certains défendent la qualification “d’œuvre d’art” pour échapper à l’impôt ! Situation confuse…

🎯 Optimisations fiscales possibles

Heureusement, il existe des optimisations pour alléger la note fiscale sur les NFT :

• Conservation du NFT pendant au moins 22 ans pour bénéficier de l’exonération des oeuvres d’art.
• Donation du NFT à un proche pour éviter les droits de succession.
• Acheter du matériel dédié (PC gaming, VR…) et amortir fiscalement sur plusieurs années.
• Revendre des NFT occasionnellement en tant que particulier pour payer 30% au lieu de l’impôt sur les sociétés.
• Convertir ses cryptomonnaies en NFT pour réinitialiser le délai de 22 ans avant cession.

Bien optimisée, la fiscalité du NFT peut être maîtrisée. Mais le flou juridique demeure sur cet actif non identifié !

L’imposition des levées de fonds en cryptomonnaies

🎯 Les ICO, IPO, STO, IEO

Les levées de fonds en cryptomonnaies se sont multipliées ces dernières années, qu’il s’agisse d’ICO (Initial Coin Offerings), d’IPO (Initial Public Offering), de STO (Security Token Offering) ou d’IEO (Initial Exchange Offering).

Derrière cette soupe d’acronymes se cachent des réalités différentes, mais toutes impliquent des obligations fiscales spécifiques. Réalisées majoritairement par des startups blockchain, ces opérations permettent de lever des capitaux en échange de crypto-actifs. La fiscalité dépendra du statut juridique exact de ces fameux “tokens“.

🎯 Fiscalité des sociétés levant des fonds

Du point de vue de l’entreprise initiant une levée de fonds en cryptomonnaies, qu’elle soit française ou étrangère, la réception et la conservation des cryptomonnaies n’est pas taxable en soi en France. En revanche, dès que les tokens sont cédés ou utilisés, ils doivent être valorisés à leur valeur de marché. Cette valorisation va générer un profit taxable au taux de droit commun des sociétés.

Par ailleurs, l’émetteur doit s’acquitter de la TVA sur la totalité des fonds levés, qu’ils soient en monnaie fiat ou en cryptomonnaies. Enfin attention, si les détenteurs des tokens bénéficient de droits spécifiques, cela peut changer la donne fiscale…

🎯 Fiscalité des contributeurs/investisseurs

Côté investisseurs ou contributeurs particuliers participant à une levée de fonds en cryptomonnaies, la fiscalité dépend encore une fois de la nature juridique précise des actifs reçus :

• Pour de simples cryptomonnaies sans droits particuliers : pas de fiscalité à la souscription, seulement aux cessions futures (PFU de 30%).
• Pour des tokens assimilables à des valeurs mobilières : imposition potentielle des gains selon le régime des PVMOB ou BIC/ISF.
• Les titres de participation : soumis à l’impôt sur la fortune immobilière.
• Pour des security tokens : éventuelle taxation des revenus financiers produits.

Bref, une analyse cas par cas s’impose pour déterminer le bon régime fiscal. Les investisseurs professionnels sont quant à eux généralement taxés aux BIC ou BNC. Encore une fois, complexité maximale au rendez-vous sur ce sujet !

Optimiser sa fiscalité des cryptomonnaies

La fiscalité ne doit pas être un frein à vos investissements dans les cryptomonnaies. Voyons à présent les principales techniques à votre disposition pour optimiser votre imposition.

🎯 Choix du statut fiscal

Une première possibilité consiste à bien choisir votre statut fiscal en fonction de votre niveau d’activité. Les particuliers sont soumis au PFU de 30%, tandis que les professionnels relèvent de l’IR/IS. Mais entre les deux, une zone grise existe.

Vous pouvez par exemple créer une SAS (société par actions simplifiée) pour profiter d’un taux réduit sur les bénéfices. Ou opter pour le régime micro-entreprise. Structurez votre activité crypto pour optimiser votre imposition.

🎯 Déclarer ses cryptomonnaies

Autre impératif : déclarer vos cryptomonnaies de manière exhaustive dans votre déclaration d’impôt. Certains ont tendance à les omettre, pensant que le fisc n’y verra que du feu. Erreur ! Avec la régularisation fiscale des cryptos en France, le fisc a les outils pour vous repérer.

Déclarez vos gains, pertes, trades, airdrops…  de manière précise. Vous éviterez ainsi les redressements douloureux.

Conclusion

La genèse des cryptomonnaies a ouvert de nouvelles perspectives financières, mais a également soulevé des défis en matière de fiscalité. Alors que ces monnaies numériques continuent de gagner en popularité, il est essentiel de comprendre les implications fiscales qui les entourent.

La réglementation fiscale des cryptomonnaies varie d’un pays à l’autre, et il est important pour les investisseurs de se familiariser avec les lois et les règles spécifiques de leur juridiction. Déclarer correctement les transactions en cryptomonnaies et payer les impôts appropriés est essentiel pour se conformer aux obligations fiscales et éviter d’éventuelles sanctions.

Il est également essentiel de rester informé des évolutions réglementaires dans le domaine des cryptomonnaies. Les gouvernements cherchent à mieux comprendre ces actifs numériques et à adapter leur réglementation fiscale en conséquence. Les investisseurs et les utilisateurs devraient donc rester vigilants et se tenir au courant des changements potentiels dans le paysage fiscal des cryptomonnaies.