Les 14 instruments financiers islamiques les plus utilisés

19 mars 2021 Par Faustin Djoufouet

Quels sont les instruments financiers islamiques les plus utilisés ? Cette question est la raison d’être de cet article. En fait, la finance islamique en tant qu’alternative de la finance conventionnelle offre bon nombre d’instruments financiers. Cependant, ces instruments doivent être conformes à la Charia. Ces instruments sont plus généralement classés en trois catégories. On a Les instruments de financements, les instruments de participation et les instruments financiers non bancaires. Pour cet article, je vous présente les instruments financiers les plus utilisés.

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Allons-y

1. Les instruments financiers islamiques les plus utilisés: Le Hawala

Un Hawala, est aussi appelé l’Hundi qui signifie « confiance ». C’est un système de paiement traditionnel et informel distribué. Ses origines ne sont pas très bien connues. Ce que je peux dire c’est qu’il remonte du début du Moyen Age.

Comme preuve, on peut le retrouver dans les textes du Fiqh du VIIIe siècle. Le rôle principal du Hawala est de faire circuler l’argent dans un réseau d’agents de change.

Cependant les avis divergent quant à la définition de cette notion. Pour certains chercheur, ce système fonctionne sur la base de la confiance et donc ne nécessite pas l’émission d’un moyen de paiement. Comme il ne dépend pas de l’application légale de contrats, ce système fonctionne même en l’absence de cadre juridique et légal commun.

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Pour d’autres par contre, l’Hawala n’est rien d’autre qu’une lettre de change, un billet à ordre, un chèque ou une traite. Techniquement, le débiteur transmet la responsabilité du paiement de sa dette à un tiers qui est lui-même son débiteur. La responsabilité du paiement incombe ainsi en dernier ressort à un tiers.

L’Hawala est un mécanisme qui permet le règlement de comptes internationaux par transferts comptables. Il supprime dans une large mesure la nécessite d’un transfert des liquidités.  Vous pouvez donner votre avis par rapport à cette divergence dans les commentaires.

2. Le Mousawama

C’est un contrat de vente classique similaire à la Mourabaha. Dans ce type de contrat, l’acheter ne connait pas la marge bénéficiaire appliquée par le vendeur.

Autrement dit, le vendeur n’est pas obligé de divulguer le prix payé pour créer ou obtenir le bien ou le service. Ce type de contrat se produit quand il est difficile de déterminer le coût d’un bien ou d’un service.

Le contrat de Mousawama présente les mêmes avantages et les mêmes inconvénients que la Mourabaha. Avec l’évolution du marché, on peut déjà bénéficier des cartes e-mousawama. En fait, la carte e-Mousawama est le nouveau concept de cartes d’acompte électroniques en conformité Charia.

Cette carte de crédit est la seule du genre à enfreindre la définition du financement islamique et à améliorer la méthode de versement. Le client obtient l’approbation de crédit et les achats peuvent être effectués chez des marchands définis qui couvrent la plupart de vos besoins.

3. Le Qard Hasan

Le Qard Hassan est un contrat de prêt entre deux parties sur la base de la protection sociale. Il peut également répondre à un besoin à court terme de l’emprunteur. C’est un prêt sans intérêt ni profit. Il s’apparente plus à une aide qu’à un crédit commercial.

Cette technique est rarement utilisée par les établissements commerciaux. En revanche elle peut être utilisée dans des situations spécifiques (en cas de difficultés d’un individu ou d’une entreprise, ou lorsqu’on souhaite favoriser le développement des secteurs naissants).

En termes modernes, beaucoup comparent cela à un prêt sur salaire. Pendant le processus de prêt, le montant du remboursement doit être le même que le montant emprunté. Cela signifie qu’aucun intérêt ou riba ne doit être appliqué au prêt.

Cependant, en termes de bonne foi, l’emprunteur peut payer plus d’argent au bailleur à l’avenir. Seulement, il ne peut pas être discuté ou convenu pendant le contrat.

Cela signifie que s’ils accordent au bailleur un bonus ou un paiement supplémentaire, il est permis, mais la discussion d’un tel arrangement est interdite. Cela se fait souvent dans une mesure de bonne foi et comme moyen de remercier le bailleur.

Le Qard Hasan est aussi ce qu’on appelle un prêt de bienveillance. Cependant, voici mon ouvrage qui vous parle de tout ce que vous devez savoir sur les banques islamiques. Cliquez ici pour acheter cet ouvrage.

4. Le Mokayada

C’est un contrat d’échange d’une quantité x d’une matière première contre une quantité y d’une autre matière première n’incluant aucun échange d’argent. Les quantités sont fixées sur la base des prix de marche des matières premières échangées

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5. Les instruments financiers islamiques les plus utilisés: le Kafala

En droit musulman, la kafala est une procédure d’adoption spécifique qui correspond à une tutelle sans filiation. Elle désigne aussi le parrainage préalable à l’embauche des travailleurs étrangers dans les pays du Golf Persique.

En finance islamique la Kafala est un contrat de garantie par lequel un tiers garantit la dette d’un agent endetté. La responsabilité de la dette vis-à-vis du créancier revient ainsi aux deux contreparties du contrat.

Il est également utilisé comme l’un des contrats pour compléter divers produits financiers islamiques primaires.

Principalement à des fins d’atténuation des risques, tels que les contrats Musyarakah, Mudarabah, Murabahah, istisna´, ijarah et tawarruq. Comme pour le contrat Hawala, le Kafala ne génère pas de frais au-delà des frais administratifs.

6. Le Rahn

Le Rahn est un contrat par lequel un agent assure une dette via un collatéral (nantissement). Ce type de contrats vise à atténuer le risque de contrepartie supporté par le créancier.

L’avantage de ce contrat est qu’il permet à l’agent de présenter un bien en sa possession en tant que collatéral tout en conservant son utilisation et sa propriété.

Habituellement, la garantie est demandée par le créancier au débiteur au début du contrat pour éviter le défaut du débiteur de ne pas payer la dette.

La légalité du concept de Rahn a été mentionnée dans le Coran au verset 283 d’al Baqarah : « Et si vous êtes en voyage et que vous ne trouvez pas de scribe, alors un dépôt de garantie (devrait être) pris » Ce verset valide la permission d’obtenir un prêt ou financement avec une garantie en Islam.  

Cela a également été soutenu par la pratique du Prophète à partir d’un hadith raconté par Aishah (RA) : « Rasulullah a acheté de la nourriture à crédit à un juif et a donné son armure d’acier comme garantie au vendeur. » (Sahih al-Bukhari).

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Dans la pratique actuelle de la banque islamique, le concept de Rahn peut être appliqué dans deux cas différents.

Le premier cas consiste à utiliser l’actif collatéral ou Marhun comme pure sécurité.

À titre d’exemple, dans le cadre du financement du logement, la banque fournit normalement la facilité de financement permettant au client d’acheter la maison qui fait de la banque le créancier et le client en tant que débiteur, car le financement est une vente à crédit qui crée la dette.

Dans cette situation, le créancier fera de la maison financée le Marhun (nantissement) pour garantir ses obligations de paiement envers la banque.

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Pendant la durée de la garantie, le débiteur (client) n’est pas en mesure de vendre la maison à une autre partie à moins que la banque ne l’autorise en tant que créancier.

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Si le client ne parvient pas à régler sa dette auprès de la banque, la banque a le pouvoir de vendre la maison pour régler le montant impayé de la vente.

La banque ne peut prendre que ce qui est dû à la banque et le surplus de la vente (le cas échéant) sera restitué au client. Cet exemple donne essentiellement l’image de la première application de Rahn, c’est-à-dire en tant que sécurité pure.

Dans le deuxième cas, l’al-rahn sera un instrument pour faciliter le microfinancement.

 Ici, le montant du financement accordé dépendra de la valeur du Marhun (gage d’actif). Dans le cadre du microfinancement normal d’al-rahn, le client engage ses actifs précieux tels que l’or au prêteur sur gages ou connu sous le nom de « kedai pajak gadai Islam » comme le Marhun.

Le Marhun sera valorisé et le client se verra accorder un prêt basé sur un certain pourcentage, disons 70% de la valeur du Marhun.

Pendant la période d’emprunt, le prêteur sur gages, en tant que détenteur de l’actif, facture des frais basés sur des calculs quotidiens ou mensuels pour sa garde de service de l’élément promis jusqu’à ce qu’il soit récupéré et que la dette soit réglée.

Par cela, la pratique du Rahn en tant qu’instrument pour faciliter le financement peut être vue notamment dans l’obtention de Micro-financements.

7. Les instruments financiers islamiques les plus utilisés: le Takaful

Le Takaful est originaire des anciennes tribus arabes en tant que responsabilité commune qui obligeait ceux qui avaient commis des délits contre des membres d’une autre tribu à verser des indemnités aux victimes ou à leurs héritiers.

Ce principe s’est ensuite étendu à de nombreux domaines, y compris le commerce maritime, dans lequel les participants ont contribué à un fonds destiné à couvrir tous les membres d’un groupe qui ont subi des accidents lors de voyages en mer.

Fonctionnement des assurances islamiques

Aujourd’hui il est devenu un concept très utilisé en finance islamique. Le Takaful est communément appelé assurance islamique. Ceci est dû à la similitude apparente entre le contrat de Kafalah (garantie) et celui de l’assurance.

Il est basé sur des principes de mutualité et de coopération, englobant les éléments de responsabilité partagée, d’indemnité conjointe, d’intérêt commun et de solidarité. 

L’assurance islamique exige que chaque participant contribue à un fonds qui est utilisé pour se soutenir mutuellement. Chaque participant contribue des montants suffisants pour couvrir les réclamations attendues. Apprenez davantage en lisant mon article sur les assurances islamiques Takaful

8. Les instruments financiers islamiques les plus utilisés: Le Moudharaba

Le Moudharaba renvoi à un contrat commercial dans lequel une partie apporte un capital et l’autre un effort personnel. La part proportionnelle aux bénéfices est déterminée d’un commun accord.

Mais la perte, le cas échéant, n’est supportée que par le propriétaire du capital, auquel cas l’entrepreneur n’obtient rien pour son travail. Le financier est connu sous le nom de « rabal-maal » et l’entrepreneur sous le nom de « mudarib ».

En tant que technique de financement adoptée par les banques islamiques, il s’agit d’un contrat dans lequel tout le capital est fourni par la banque islamique tandis que l’entreprise est gérée par l’autre partie.

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Le bénéfice est partagé selon des ratios préalablement convenus et la perte, le cas échéant, à moins qu’elle ne soit causée par une négligence ou une violation des termes du contrat par le « mudarib » est supportée par la banque islamique.

La banque répercute cette perte sur les déposants. Je vous conseille de cliquer ici pour lire notre article sur le Moudharaba

9. Le Moucharaka ou Musharakah

Les origines du mot Musharakah remonte de l’arabe Sharikah qui signifie partenariat. Pour les juristes islamiques, la légalité et la permissibilité du Musharakah sont basées sur les dispositions du Coran, de la Sunna et de l’Ijma (consensus) des savants.

En finance islamique, le Musharaka est un mode de financement qui est sous la forme d’un partenariat. C’est un contrat signé entre la banque et son client dans lequel chaque partie contribue au capital à des degrés égaux ou variables soit pour établir un nouveau projet, soit pour participer à un projet existant.

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Les bénéfices ou les pertes générées sont répartis conformément aux clauses contractuelles.

Les bénéfices sont partagés conformément à l’accord de Musharakah. Les pertes sont normalement partagées proportionnellement au capital apporté par chaque Musharik.

Les contrats Musharakah peuvent prendre de formes : le Musharakah constant et décroissant. Un accord de Musharakah peut être conclu pour une période à court ou à long terme. Le capital apporté par la banque dans un Musharaka peut rester constant tout au long de la période contractuelle.

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C’est le Musharakah constant. Sinon, la banque transfère progressivement ses parts au Musharik afin de transférer la propriété de l’entreprise à l’autre partie. C’est le Musharakah décroissant.  Approfondissez vos connaissances sur le Moucharaka en cliquant sur ce lien.


10. L’Ijara ou Ijarah

Le terme Ijara vient de l’arabe « ajr », qui signifie récompense ou salaire pour le travail effectué ou les services rendus. Dans le monde financier, il est un contrat bilatéral impliquant le transfert de l’utilisation d’un actif pour une période convenue pour une contrepartie.

Il implique deux parties : le bailleur ou Muajir et le locataire ou Mustajir l’actif. Le propriétaire de l’objet cède temporairement son usufruit au locataire pour la période convenue et le locataire doit pouvoir en tirer profit sans le consommer.

La propriété du bien loué appartient au bailleur, ainsi que tous les risques liés à la propriété. La possession matérielle du bien est détenue en fiducie par le locataire. Il n’est responsable d’aucune perte, destruction ou réduction de valeur du bien.

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Les règles de l’ijarah, au sens du crédit-bail, sont très analogues aux règles de la vente. La seule différence entre ijarah et vente est que dans la vente, le corpus du bien est transféré à l’acquéreur.

Dans l’ijarah, le corpus du bien reste la propriété du cédant, mais seulement son usufruit est transféré au locataire. Lire cet article pour mieux comprendre le principe de fonctionnement de l’ijara.

11. L’Istisna’a ou Istisna

L’Istisna’a est un type de transaction de vente où l’acheteur passe une commande au vendeur pour fabriquer certains actifs et la vente est conclue lors de la livraison de l’actif à l’acheteur.

L’Istisna est utilisé pour fournir une facilité de financement pour les transactions où le client est impliqué dans la fabrication ou la construction.

Dans le cadre de la transaction de financement Istisna, le client fabrique des biens pour la Banque et lors de la livraison des biens à la Banque, le client est désigné comme Agent de la Banque pour vendre ces biens sur le marché.

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Comme avantage, l’Istisna peut être utilisé par les petites, moyennes entreprises commerciales et les personnes morales. Par ailleurs, il est un mode idéal pour le financement à court terme car il permet de respecter l’équilibre financier. Le client peut aussi l’utiliser pour répondre à ses besoins en fonds de roulement.

12. Les instruments financiers islamiques les plus utilisés : Le Salam

Le Salam est un contrat de vente par laquelle le vendeur s’engage à fournir des marchandises spécifiques à l’acheteur à une date ultérieure en échange d’un prix anticipé entièrement payé au comptant.

C’est une sorte de vente à crédit inversée. Ce contrat crée une obligation morale pour le vendeur de Salam de livrer les marchandises. Le contrat Salam ne peut être résilié une fois signé.

Selon la Charia une marchandise (destinée à être vendue) doit être en la possession physique ou implicite du vendeur.

Seulement, il y a deux exceptions à ce principe général dans la charia. L’un est Salam et l’autre est Istisna’a. Les deux sont des ventes de nature particulière.

Le Salam est utilisé pour financer les produits agricoles similaires. L’Istisna’a quant à lui est utilisé pour financer les produits manufacturés similaires.

13. Le Mourabaha

Le Murabaha est une structure de financement islamique qui fonctionne comme un contrat de vente. Le Murabaha, également appelée financement au coût majoré, un client demande à une banque d’acheter un article en son nom.

Dans ce contrat, le vendeur et l’acheteur conviennent du coût et de la marge bénéficiaire d’un actif.

Le mourabaha

Dans la pratique, la banque effectue l’achat et conclut l’accord avec le vendeur de choix du client et conclut ensuite une vente avec le client sur la base de Mourabaha. Plus tard, le client rembourse la banque selon les modalités de versements ou de règlement prédéfinis.

14. Le sukuk

Généralement connus sous leur nom arabe, sukuk, et souvent appelés à tort “obligations islamiques“, les instruments des marchés de capitaux à revenu fixe conformes à la charia ont régulièrement augmenté leur part des marchés mondiaux au cours de la dernière décennie.

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Initialement développé exclusivement dans des juridictions à majorité musulmane, le marché mondial des Sukuks a connu un développement considérable au cours des 10 dernières années, avec un certain nombre d’émissions d’entreprises de haut niveau et un certain nombre de souverains exploitant le marché.

Les Sukuks sont des produits financiers dont les modalités et les structures sont conformes à la charia, avec l’intention de créer des rendements similaires à ceux des instruments à revenu fixe conventionnels comme les obligations.

En conclusion, je vous ai apporté des réponses à la question de savoir quels sont les instruments financiers islamiques les plus utilisés?

Désormais vous connaissez les 14 instruments financiers les plus utilisés en finance islamique.

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